Bercy veut faire la chasse aux piscines

La France compte près de 3 millions de piscine. Avec ce chiffre renversant, Bercy veut garder la tête sur les épaules et s’assurer qu’elles sont toutes correctement recensées.

Le saviez-vous ? Une piscine peut être considérée comme un aménagement, soit une extension de la maison. Si elle mesure entre 10 et 100 m² - dans la majorité des cas - il suffit d’en déclarer sa construction. Aucun permis n’est nécessaire.

À moins qu’elle soit enterrée, elle n’engendre aucun coût supplémentaire sur vos impôts.

Par contre, s’il y a eu des travaux de terrassement à effectuer et si votre piscine est de plus de 100 m², un montant supplémentaire sera prélevé sur votre impôt foncier. Rapprochez-vous de votre centre d’impôt pour en savoir plus.

Bercy compte sur les piscines de grande taille pour rapporter plusieurs millions d’euros de revenus supplémentaires au ministère des finances. Des piscines dont la dimension peut être repérée de haut.

Le fisc a donc demandé à la centrale d'achat de l'UGAP (Union des groupements d'achats publics) de lancer un appel d’offres. Il souhaite se doter d’une technologie fiable pour le recensement des grandes piscines en France. Ce serait Google et Google Maps qui pourraient faire jouir l’État de son intelligence artificielle pour créer un logiciel de détection des piscines dans les diverses parcelles.

Reste, néanmoins, un travail de fourmis à fournir. Si, à terme, ce logiciel doit faciliter le travail des géomètres, le service de la documentation nationale du cadastre (SDNC) doit mettre tous les moyens en amont pour s’assurer de l’exactitude de l’information. Le logiciel pourrait, par exemple, interpréter une bâche au sol comme une piscine. Il faut donc continuer d’assurer un travail de terrain qui demande beaucoup d’effectif.

Pour l’heure, le logiciel de détection n’est qu’à l’essai dans certains départements. Nous vous conseillons, dans l’intervalle, de déclarer votre piscine.

Selon BFM TV, “En 2017 et 2019, Bercy avait déjà mené des expérimentations locales. Il était ressorti de la première qu’un tiers des piscines de la ville de Marmande (Lot-et-Garonne) n’étaient pas déclarées. Le second test opéré dans trois départements en partenariat avec Accenture avait abouti à la découverte de 3000 bassins passés jusqu’alors sous les radars du fisc.”